Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS IMPERIAL
PROCANAR SICA SA

Numéro de dépôt :
93468034
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
06/05/2003

Présentation de la marque PALAIS IMPERIAL

Déposée le 6 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) PROCANAR SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « PALAIS IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCANAR SICA domicilié(e) LA HAYE, 56190 LAUZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH GUENANTEN PROCANAR SICA SA - France.

La marque PALAIS IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS IMPERIAL est expirée depuis le 6 mai 2003.

PROCANAR SICA a également déposé les autres marques suivantes : UN BON GOUT DE BON GOUT , CARTE ETOILE , COULINETTE , PALMIFRAIS , EUROPALM , LE CANARD CENT FACONS , BABY CANARD


PROCANAR SICA SA - LA HAYE, 56190 LAUZACH - France


JOSEPH GUENANTEN PROCANAR SICA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.